Devis et périmètre
Chaque mission payante doit faire l’objet d’un devis décrivant les livrables, les exclusions, la validation et les responsabilités des parties. Aucun achat ni paiement n’est possible directement sur ce site.
Coûts et calendrier
Le prix en euros, la TVA applicable, les échéances, les abonnements de tiers, les délais et les conditions d’annulation seront indiqués dans les documents contractuels.
Données et accès
Les droits d’accès, la confidentialité, les rôles relatifs aux données et la restitution des éléments seront définis selon le projet.
Résultats et limites
Les cas d’usage et projections sont illustratifs. Aucun chiffre d’affaires, gain de productivité ou conformité juridique n’est garanti par les contenus du site.
Documents contractuels
Les conditions particulières du devis ou du contrat accepté précisent la propriété intellectuelle, les responsabilités, les garanties, le droit applicable et le règlement des différends. Cette page présente le cadre général des demandes et ne remplace pas ces documents. Aucune prestation n’est engagée par la simple consultation du site ou la préparation d’un brouillon.